Quels nouveaux produits de synthèse (tel que 1P-LSD) sont légaux en france?

Un bref aperçu et l'histoire des Nouveaux produits de synthèse en France

Selon l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT), les Research Chemicals (tel que 1P-LSD) ou les Nouveaux Produits de Synthèse arrivés en France autour de 2008, vendus comme des drogues légales par des sites de e-Commerce spécialisés dans ce domaine. Leur arrivée bien qu'un peu tardive est profondément liée aux nouvelles possibilités offertes par Internet et la prohibition, ainsi qu'à la faible qualité des drogues de rue, ce qui a permis aux Research Chemicals de durablement s'installer depuis.

On trouve des centaines de rapports d'expérience en anglais concernant ces nouveaux produits, ce qui montre leur croissant, les arguments principaux des consommateurs étant le fait que les drogues illégales de la rue sont trop difficiles à trouver ou peu produits étant parfois vendus pour d'autres), et l'aspect juridique qui est également un point déterminant pour de nombreux consommateurs ne souhaite pas enfreindre les lois de leur pays.

Enfin, des forums francophones comme Psychoactif.org ou Psychonaut.fr, au travers de retours d'utilisations aident à mieux comprendre ces substances et à réduire les risques qui peuvent leur être associés.

La majorité des saisies depuis 2008 en France concernent les cannabinoïdes de synthèse ainsi que les cathinones, avec une augmentation nette depuis 2010, d'après des recensements de cet institut, de ces deux classes de produit. Elles restent les plus consommés malgré une certaine présence de tryptamines et de phényléthylamines ; les arylcyclohexamines (hallucinogènes dissociatifs) semblent les grands oubliés de ces statistiques. Depuis, un certain engouement entoure ces produits, notamment de par leur égalité et facilité d'accès, contrairement à des drogues comme la MDMA ou le Cannabis qui sont illégalement et d'une qualité variable(1).

Un examen des lois et de la manière dont elles sont élaborées

En France, les lois réglementent les substances classées comme stupéfiantes. En effet, "L'usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d'un an d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende." (article L3421-1 du Code de la santé publique). Cependant, depuis le 1er septembre 2020, « l'action publique peut être éteinte […] par le versement d'une amende forfaitaire d'un montant de 200 € » (ibid.). Mais il n'y a pas seulement l'usage qui est puni par la loi, en effet, les articles 222-34 à 222-39 du Code pénal punissent « La production, la fabrication, l'importation, l'exportation, le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants ». (peines allant jusqu'à la réclusion criminelle à perpétuité et de 7 500 000 euros d'amende en cas d'organisation de trafic). L'incitation à la consommation est aussi punie par l'article L3421-4 du Code de la santé publique : « La provocation au délit prévue par l'article L. 3421-1 ou à l'une des infractions prévues par les articles 222 -34 à 222-39 du code pénal, alors même que cette provocation n'a pas été suivie d'effet, ou le fait de présenter ces infractions sous un jour favorable est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d' amende.”.

Mais assez de blabla juridique, et répondons à la question qui nous intéresse : quelles sont les substances classées comme stupéfiantes ? Celles-ci sont définies dans l'"Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants" (2), qui est régulièrement mis à jour sur les conseils de l'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé). Ainsi, depuis la version originelle de 1990, la liste a été complétée 30 fois ! La première version contient près de 200 molécules, la version actuelle contient près de 500. De plus, il est important de noter que le classement en stupéfiants ne concerne que des molécules individuelles, mais aussi des classes entières de molécules. Ainsi, le 27 2012, l'ensemble des cathinones a été ajouté à la liste des substances classées juillet comme stupéfiants, en détaillant les substitutions chimiques interdites, englobant notamment la 4-MMC et la 3-MMC, mais également tout un ensemble de cathinones qui n'ont pas encore été développés. En vérifiant la légalité d'une molécule, il est donc important de prêter attention à ces interdictions globales.

La récente interdiction des lysergamides en France

Sans un signe avant-coureur, ni article dans la presse française, le 20 Mai 2021, le gouvernement Macron a ajouté à la liste des produits stupéfiants la grande majorité des lysergamides (drogues dérivées du LSD, tel que 1P-LSD) ce qui a autant pris par surprise qu'attristé les usagers de ces molécules. Cependant, il semble que ni le 1cP-LSD, le 1cP-AL-LAD ou le 1cP-MiPLA ne soit traité pour l'instant. Cette interdiction massive survient à l'initiative d'un gouvernement qui a effectué en France un fort virage sécuritaire, que cela concerne des lois donnant plus de pouvoir à la police, ou une série de prohibitions . En effet, ces derniers mois le gouvernement a pris des mesures toujours plus drastiques pour durcir la pénalisation du cannabis (3) et, dès janvier 2020, le Kratom a également été rendu illégal(4). Plusieurs facteurs semblent avoir avancé l'interdiction de ces molécules : le demander. Une telle interdiction me parait assez inquiétante concernant l'avenir de la législation sur les Research Chemicals en France. 

Voici les lysergamides nouvellement interdites en France(5):  

1B LSD  

1P-ETH-LAD  

1P-LSD

ALD-52  

AL-LAD ou ALLI-LAD  

ECPLA  

EIPL  

ETH-LAD  

LAH ou LSH  

LAMPE  

LSA  

LSB  

LSM-775  

LSZ  

MIPLA  

OML-632  

PARGY-LAD  

PRO-LAD.

Nos produits qui sont actuellement ILLEGAUX en France

Ainsi, à la date du 26 mai 2021, parmi le catalogue de Chemical-Collective.com, sont illégalement en France les molécules et produits suivants-es (lysergamides puis phényléthylamines) :

1B LSD 

1P-LSD 

AL-LAD 

ETH-LAD 

LSZ 

-

5-MAPB 

6-APB 

bk-2C-B 

Étoiles roses 

Je rappelle que la liste complète des substances classées comme stupéfiantes est disponible à l'adresse suivante(6).

Nos produits qui sont actuellement LÉGAUX en France

La détention de tous les autres produits du catalogue de Chemical-Collective.com est donc a priori légale. Cependant, leur achat pourrait être envisagé comme importation illégale de médicaments par les douanes françaises, bien que ce cas ne soit jamais présenté. 

Les produits du catalogue dont la détention est légale en France sont donc (dans cet, lysergamides (tel que 1P-LSD), arylcyclohexylamines, tryptamines, phényléthylamines) :

1V LSD

1CP-AL-LAD 

1cP LSD 

1cP-MiPLA 

-

2-FDCK 

3-CL-PCP 

3-HO-PCE 

3-HO-PCP 

3-MeO-PCE 

3-MeO-PCP 

3-Méthyl-PCP 

DCK 

DMXE 

HXE 

MXiPr 

MXPr 

O-PCE 

-

4-AcO-MET 

4-HO-EPT 

4-HO-MET 

4-HO-MiPT 

5-MeO-DALT 

5-MeO-DMT 

5-MeO-MiPT 

AMT 

DPT 

MPT 

-

2C-B-FLY 

3-FEA 

5-MMPA 

méthallylescaline 

La réalité des interdictions de la prohibition des Nouveaux produits de synthèse en France

Depuis l'établissement de la liste en Février 1990 de la liste des substances illicites, les différents gouvernements English n'ont cessé d'allonger la liste avec plusieurs dizaines d'ajouts . La france est ainsi un pays très strict dans sa politique de prohibition, par exemple, il a fallu attendre Le 19 novembre 2020 que la CJUE (Cour de Justice de l'Union Européenne) autorise le CBD à l'échelle Européenne pour que celui- ci soit nommé légal en France . Ainsi, plutôt que d'aborder la consommation de drogues comme une question de santé publique, l'État français préfère interdire et cacher le problème . Même les diverses associations et organismes de réduction des risques ont des difficultés à être prises au sérieux comme interlocuteurs crédibles par les pouvoirs publics.

Hors, cette prohibition a des conditions délétères sur les usagers de drogues se retrouvant marginalisés et criminalisés, sans contrôle de qualité des produits et les seuls acteurs du milieu de la réduction des risques sont des citoyens concernés et la prévention officielle se limite à effrayer les jeunes.

Malgré une prohibition, la France reste l'un des plus grands consommateurs de cannabis, la prohibition est donc un échec manifeste depuis une trentaine d'années dans lequel la France continue de s'engager (il règne dans le débat public, une grande importance accordée au sécuritaire), et une telle situation ne présage rien de bon pour l'avenir de la légalité des Nouveaux Produits de Synthèse en France .

Cependant, des associations telles que Techno plus, Safe, Psychoactif et Psychonaut travaille, en dépit de la prohibition pour avancer la connaissance et la réduction des risques afin de limiter les consommations abusives, les pouvoirs publics n'étant pas prévus à prendre cette question en charge, les humains ont toujours consommé des psychotropes et continueront, mais en France comme ailleurs, l'hypocrisie est la loi.

AUTEURS :

Botanique
QtHérisson